Mentions légales

Propriété du site

Le site www.samarch.com est la propriété de la société SN SAMARCH, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro B 444 829 477, dont le siège social est situé :
Parc d'Activités Economiques de Tournebride - 44118 LA CHEVROLIERE - FRANCE.
Tél. : 0 251 709 710 - Fax : 0 251 709 810

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est M. Thierry ARNOUT.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par AMEN.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société SN SAMARCH. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la société SN SAMARCH dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société SN SAMARCH est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la société SN SAMARCH.

Crédits

Conception du site : Net Avantage - 5, rue d'Aigrefeuille - 44116 VIEILLEVIGNE
Tél. : 02 40 85 42 32 - www.netavantage.fr

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu par une solution amiable et ayant fait l'objet d'une réclamation écrite adressée par le client consommateur à l'entreprise, vous pouvez soumettre le différend au médiateur de la consommation dont les coordonées sont les suivantes:
LA MEDIATION - Médiateur certifiée
site Web : capebpdl.mediateurconsommation.fr - Mail : mediateurcapebpdl@mediateurconsommation.fr
1 Allée des Camélias 44500 LA BAULE